Bonjour a tous, j’ai acheté ma 8 d’occasion en Allemagne et pour ceux que sa intéresse voila un petit résumer des procédure nécessaire a l’achat, au rapatriement et a l’immatriculation du véhicule en France:
AVANT L’ACHAT :
-demander au vendeur de fournir le : certificat de conformité européen
- Demander au vendeur de faire l'attestation de radiation définitive du véhicule ( abmeldebescheinigung fur den fahrzeughalter )
-demander au vendeur d’apporter le carnet d’entretient
-emmener le certificat de cession du véhicule
-demander au vendeur de préparer l’attestation du contrôle technique allemand ( TÜV )
PENDANT L’ACHAT
-inspecter la voiture, faire un essai ( probefahrt )
- le vendeur doit vous remettre :
La carte grise allemande avec la mention « vendu le.. «
Le certificat de conformité européenne (EU-Typgenemihung)
Le certificat de vente allemand ou la facture TTC
Le carnet d’entretient
L’attestation de contrôle technique allemand et l’attestation de contrôle pollution
-remplir le certificat de cession du véhicule
-signer le contrat de vente en français
L’achat des plaques provisoires :
Pour cela il faut : _ carte d’identité du propriétaire (photocopie)
_ carte grise du véhicule
_ L’attestation de radiation définitive du véhicule
_ Le TÜV allemand
_ Le AU allemand
UNE FOIS EN FRANCE :
-on dispose d’un délai de 15 jour pour chercher le quitus fiscal , puis de 15 jours après ce quitus pour faire immatriculer le véhicule .
-passer le contrôle technique
-pour obtenir le quitus fiscale il faut présenter une pièce d’identité, la carte grise du véhicule et le certificat de cession.
-Chercher un dossier « d’importation d’une voiture particulière conforme a un type CEE ou français « ceci sert a obtenir l’attestation d’identification nécessaire a l’immatriculation.
-dernière étape : immatriculation !
Voilà , si vous avez des questions n'hésiter pas.
Bonne route