manu33 a écrit :Une question : Concernant les douanes, c'est à la sortie des Etats Unis, à l'entrée en France ou les deux... ????
lors de l'entrée sur le territoire de la CEE (donc si ca entre par Londres ou Frankfort, c'est respectivement l'angleterre ou l'allemagne qui prélèveront la taxe).
manu33 a écrit :A priori, le clois à quitté le point FEdex à Paris à 23h49 ce soir...... Est ce que cela sous entend que ce colis est passé à travers les "mailles" des douanes..... ?
Certainement pas. Si il a une valeur déclarée (c'est souvent le cas avec le trasporteurs type Fedex ou DHL ) le passage sera pratiquement automatique.
Selon les cas, le transporteur paye lui-même le montant des taxes de douane (DHL, qui remplit tous les documents dans l'avion) et tu dois payer les taxes à la livraison (sinon pas de paquet), ou, le plus souvent, le transporteur remet un document de valeur déclarée à la douane, qui va te renvoyer une facture quelques mois après (Et pas de risques de dépassement de délai : il n'y a JAMAIS prescription pour un droit de douane).
C'est un des cas "amusants" des douanes européennes :
Imaginez que vous soyez suisse, que vous ayez une Pagani Zonda (500.000eur) et que vous décidiez d'aller vivre temporairement en France (vacances).
Comme vous êtes suisse (hors CEE), mais que la voiture vous appartient déjà, vous ne devez évidemment pas paye de taxes à l'entrée sur la voiture.
Par contre, imaginons que vous ayez un carton avec la Zonda, qui soit entièrement déclassée. Un ferailleur (ou carbonneur?) français vous propose de reprendre le bien, pour pièces, pour 50000euros (un gros carton, donc)
Déjà triste d'avoir perdu la voiture, vous aurez la joie de recevoir un courrier quelques mois plus tard qui vous réclame le montant des taxes douanières pour la voiture (que vous avez vendue en france donc importation), et sur le montant total intact de la voiture (car la douane comptabilise la valeur d'une marchandise à la date de son entrée sur le territoire européen). Donc du genre 200.000 euros.
Et comme vous avez fait entrer illégalement un bien à vendre sur le territoire, ils peuvent en plus vous foutre une amende de 400% de la taxe. 