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Amende de 15 000 francs suisses
Publié : 12 août 2005, 13:17 PM
par Pascalito
Amende de 15 000 francs (~ 9662 €) infligée à un automobiliste fortuné
LAUSANNE - Un automobiliste devra payer 15 000 francs d'amende pour un dépassement de vitesse de 36 km/h. Le Tribunal fédéral (TF) a confirmé cette amende salée, justifiée par la situation très aisée du conducteur.
Ce dernier avait été intercepté par un radar alors qu'il roulait sur l'A2 en direction du tunnel du Gothard. L'amende, fixée initialement à 900 francs, avait été revue à la hausse par la justice uranaise, sur recours du Ministère public cantonal.
En 2003, elle avait été fixée à 25 000 francs. Un montant que le TF avait jugé trop élevé car il tenait compte des revenus bruts du conducteur et non pas de ses revenus nets. Cela avait contraint la justice cantonale à revoir le dossier avant de fixer l'amende à 15 000 francs.
Une somme que le TF juge en adéquation avec les revenus mensuels de 35 000 francs et la fortune imposable du recourant, qui atteint 47 millions de francs.
La justice uranaise ne pouvait calculer l'amende en tablant uniquement sur le barème habituel, selon lequel elle doit correspondre à 15 % du revenu mensuel, mais devait tenir compte, en plus, comme second paramètre, de la fortune élevée du conducteur.
© ATS
Ca taxe dur 
Publié : 12 août 2005, 13:30 PM
par f1clc
Si Schumacher se fait prendre à 51 km/h au lieu de 50, il est sur la paille ! 
Sans passer par la case départ ni même toucher les 20'000 ! 
Il paraît qu'il va chercher son pain le dimanche avec une vieille vieille ferrari ( modèle 
)
Publié : 12 août 2005, 14:54 PM
par Wisdom
f1clc a écrit :Il paraît qu'il va chercher son pain le dimanche avec une vieille vieille ferrari ( modèle )
Ma belle-soeur l'a vu passer tranquillement dans sa Ferrari à Morges. Peut-être pour aller chercher son pain ?
En tout cas et d'après ce qu'elle m'a dit, elle a pas l'air si vieille vieille que ça la Ferrouze à Schumi !
Une belle grise récente d'après ses dires. (sa voiture, pas sa femme bien sûr !)
Publié : 12 août 2005, 15:00 PM
par f1clc
Wisdom a écrit :En tout cas et d'après ce qu'elle m'a dit, elle a pas l'air si vieille vieille que ça la Ferrouze à Schumi !
Une belle grise récente d'après ses dires. (sa voiture, pas sa femme bien sûr !)
Sauf que ça vieille vieille ( 50 ans ou plus ) doit valoir 10 fois le prix de la neuve ! 
Publié : 12 août 2005, 15:12 PM
par Syngi
f1clc a écrit :
Sauf que ça vieille vieille ( 50 ans ou plus ) doit valoir 10 fois le prix de la neuve !
Encasstrées dans un mur elle se ressemblent toutes... seule la couleur de la tâche change...
(...j'ai mon 1/4 d'heure sombre, pardonnez-moi... 
)
Publié : 12 août 2005, 15:14 PM
par f1clc
Publié : 13 août 2005, 14:10 PM
par Chris
f1clc a écrit :Si Schumacher se fait prendre à 51 km/h au lieu de 50, il est sur la paille !
Sans passer par la case départ ni même toucher les 20'000 !
Il paraît qu'il va chercher son pain le dimanche avec une vieille vieille ferrari ( modèle )
non non avec une Fiat multiplat
Publié : 13 août 2005, 14:12 PM
par Chris
Wisdom a écrit :f1clc a écrit :Il paraît qu'il va chercher son pain le dimanche avec une vieille vieille ferrari ( modèle )
Ma belle-soeur l'a vu passer tranquillement dans sa Ferrari à Morges. Peut-être pour aller chercher son pain ?
En tout cas et d'après ce qu'elle m'a dit, elle a pas l'air si vieille vieille que ça la Ferrouze à Schumi !
Une belle grise récente d'après ses dires. (sa voiture, pas sa femme bien sûr !)
Donc si c'est une grise c'est la 550 marranello avec un intérrieur rouge ou plutôt grenad dans ces tons là, qui à l'époque était imatriculée en Italie. Maintenant il paraît qu'elle as des plaque suisse mais j'en sais rien
