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Annuler promesse de vente immo

Publié : 07 déc. 2011, 17:26 PM
par chicken

Hello, Y a t'il des connaisseurs immobilier?
je m'explique.
Avec ma copine on est en train d'acheter u appartement neuf qui est actuellement en construction.
On a laissé un chèque de 10000€ pour promesse de vente ou acte de réservation mais depuis on s'est separé.
On a eu avant ça l'accord du prêt, juste à attendre l'offre définitive.
Je me doute que les 10000€ du compromis sont dû, mais y a t'il une solution pour les récupérer, ou une partie?
Je n'y connais rien en immobilier...
le promoteur nous dis qu'il ne peut pas les rendre, même si lui même sait très bien Qu'il n'aura pas de mal à vendre l'appartement à d'autre personne.
Il nous dis sinon de vendre par nous même l'appartement dès aujourd'hui, mais comme on a eu la TVA à 5,5% est ce possible?
Merci de votre aide


Re: Annuler promesse de vente immo

Publié : 07 déc. 2011, 18:01 PM
par docapash

Alors quelques points:

-Si tu n'as pas encore les offres de prêt définitives voit avec ton banquier si il peut annuler le prêt et te faire une "attestation de refus de prêt". Si tu es dans le délai des 45j de renoncement c'est bon ! Si tu ne retournes pas tes offres de prêt elle ne peuvent être utilisées pour finaliser la vente. Essaie de voir si une autre banque peut te faire cette attestation. Mais c'est rare d'en obtenir une de complaisance !
-Si il est trop tard, c'est mort juridiquement. Vous devrez acheter le bien et le vendre ! Quoi que ! Des fois certains promoteur ne fixent pas de date limité pour les VEFA.
-Pour la TVA, quand c'est l'achat de la Résidence Principale ça reste du 5.5% en VEFA.

Envoi moi un MP avec tes coordonnées. Que je te tel pour t'aider !


Re: Annuler promesse de vente immo

Publié : 07 déc. 2011, 19:25 PM
par jessRX8passion

La même chose que Doca en couleur :D
Par contre, si vous avez déjà fourni une attestation d'accord de prêt ça risque d'être chaud.

Bon courage dans tous les cas.


Re: Annuler promesse de vente immo

Publié : 07 déc. 2011, 20:23 PM
par jmi

j'ai eut le cas inverse récemment et c'est le vendeur qui s'est désister...
c'est dans son cas 10% de la valeur du bien.
donc dans ton cas ton avance , risque d’être considéré comme arrhes , a part la solution de refus du pret... :??: :salut:


Re: Annuler promesse de vente immo

Publié : 07 déc. 2011, 20:25 PM
par chicken

Merci pr les renseignements, je vais batailler mais ça vaut le coup...


Re: Annuler promesse de vente immo

Publié : 08 déc. 2011, 19:33 PM
par Punisher81

Il y a une dernière solution, tu te remets avec ta copine...

Désolé, je suis loinnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn :bye:


Re: Annuler promesse de vente immo

Publié : 08 déc. 2011, 19:44 PM
par chicken

Lool... Oui mais non.