La taxe CO² : et voilà !

[Bibounou]

Va vraiment falloir qu'ils mettent des rires Sitcom façon cosby show et Madame est servie aux infos lorsqu'ils annoncent les mesures de ce gouvernement de cinglés, histoire de faire passer la pillule en humour !

C'est énorme que ça finance le Plan banlieue de Sarko, vous imaginez l'état des finances de ce pays pour qu'on en vienne à cela, décider de mesures de taxation en catastrophe pour trouver quelques sousous pour des plans inutiles comme cela, plus ça va, plus je me prépare à faire mes valises, les romains ont gagné, y'a plus le moindre irréductible gaulois libre ici bas... On est en route pour la tiers-mondialisation et cela sur la voie express...

[Guingoun]

Petite question car j'ai pas tout bien capté; est-ce que la taxe est devenue annuelle? si non, est-il prévu qu'elle le devienne et quand?

[MIGUEL FARIA]

Ici au Luxembourg, je vais payer 430 Euros/an (284g) pour mon Coupé 231ch

[Guingoun]

donc un etaxe à l'année pour le luxembourg....mais en france quelqu'un aurait des renseignements?

[evilspoon]

donc un etaxe à l'année pour le luxembourg....mais en france quelqu'un aurait des renseignements?

ben, on y viendrait...mais rien n'est fait

[Guingoun]

je croise les doigts avant ma prochaine acquisition

[pat51]

est-ce que la taxe annuelle va être étendue à tous les véhicules ou seulement aux véhicules achetés après le 1er janvier 2008?

En tout cas j'en ai marre de ce pays où le nombre de taxes augmentent plus vite que notre salaire.

[Bibounou]

Théoriquement, il n'y pas pas de rétro-activité appliquable, mais cette loi bafoue déjà tellement de fondements de la fiscalité française qu'un beau jour, qui sait ? ...

[pat51]

Je pense que je ne serai même pas étonné qu'ils prolongent leurs taxes annuelles à tous les véhicules même anciens.

Pourquoi est ce que je paierai une taxe déjà sur l'essence, plus la carte grise à 13 cv, plus une taxe carbone d'une centaine d'euros alors que actuellement je suis à 4000 km pour 7 mois ce qui me fait une moyenne de moins de 7000km annuelle.

Est-ce que je pollue plus qu'une 206 HDI FAP qui fait plus de 20 000km par an, je ne pense pas. Cette loi c'est encore une rente financière pour les caisses de l'état qui sont vides (soi-disant) tout en se donnant bonne conscience en disant que c'est pour limiter la pollution.

[Wankel]

Le pire c'est qu'il y a des gens qui pensent que l'état fait vraiment ça pour la pollution....

[Pistache]

Le pire c'est qu'il y a des gens qui pensent que l'état fait vraiment ça pour la pollution....

+1 avec toi

Surtout lorsqu'on sait qu'une moteur rotatif, c'est environ 10 pièces maxi à fabriquer, une moteur traditionnel c'est entre 60 et 80 pièces donc la depense d'energie est complètement différente...

Et je ne parle meme pas des batterie d'une Prius que l'on ne doit pas savoir recycler...

TOUS DES VOLEURS LES POLITICIENS....

Au fait, Sarko roule toujours en gros 4 x 4 essence qui consomme bien plus qu'une 8???

[frenchflip]

Il n'y a que le malus qui est annualisé et pas le bonus ? Si oui, c'est vraiment trés grave en terme d'image et de crédibilité. Et cela me conforte un peu plus dans mes regrets envers mes choix d'élections passées...

Le projet en discussion est bien d'annualiser le Malus . Rien pour le bonus évidemment (tu vois l'etat donner de l'argent aux automobilistes toi ?)

Cela devrait passer par un projet de loi, sûrement pour cet été (cf le pourquoi dans un Post précédent -remember CSG-)
A moins que l'on fasse le siège de nos parlementeurs ? Mais vu que la majorité est du "parti du pRésident"... peu de chances que ça bouge à l'Assemblée.

Pour info, seraient "taxables" les véhicules dont le Certificat d'Immatriculation porte la mention de la classe d'émissions de CO2 : donc après janvier ou juin 2005 il me semble (à vérifier)

Quant à la fin du message, Bibounou, je préfère m'abstenir de tout commentaire (on ne rigole pas avec "l'atteinte à l'honneur de l'état" en fRance).
Juste pour la "culture politique", tu connais deux axiomes fondamentaux ?
_les promesses n'engagent que ceux qui les reçoivent.
_l'Etat se doit d'être fort avec les faibles, et faible avec les forts ! (cf les liens "très amicaux" entretenus par Iznogoud et sa bande avec Bouygues, Bolloré, Lagardère et consorts )

[vince84]

Pour info, seraient "taxables" les véhicules dont le Certificat d'Immatriculation porte la mention de la classe d'émissions de CO2 : donc après janvier ou juin 2005 il me semble (à vérifier)

C'est pas juin 2004
En tout cas j'espère que se sera comme çà vu que ma 8 est de mai 2004 et ne porte pas la mention CO² sur la CG

[Lister]

On devrait taxer les sportifs par rapport aux paresseux aussi....

C'est vrai, tous ces gens qui font leur jogging 3 fois par semaine rejettent beaucoup plus de CO2 que la personne lambda qui reste tranquillement dans son canapé devant TF1 en consommant ses chips..........

[frenchflip]

Théoriquement, il n'y pas pas de rétro-activité appliquable, mais cette loi bafoue déjà tellement de fondements de la fiscalité française qu'un beau jour, qui sait ? ...

Des précédents ?
La CSG et la CRDS : des impôts qui sont imposés ensuite sur ton impôt sur le revenu (puisque non dédctibles des revenus)
La rétroactivité ? Alors là, en matière de fiscalité, ça pullule !

En fait, il y a peut-être quelques failles dans le système : non égalité de traitement entre bonus et malus, caractère globalement protectionniste du malus, inéquité du fait qu'un même modèle suivant son année d'immatriculation sera assujetti ou pas (cas de nos 8)...
Attendons de voir le texte de loi défintif et ses décrets d'application.

Mais faut se souvenir que la super-vignette qui pénalisait les + de 16cv fiscaux qui a sévi dans les années 70 et 80 a impliqué une bataille juridique de plus de quinze ans. La Cour Européenne de Justice à tranché à l'époque : mesure protectionniste (la super-vignette ne concernait -comme c'est étrange- que des voitures étrangères).
L'état a été condamné à rembourser. Mais peu de propriétaires avaient gardé tous les justificatifs pour se faire rembourser.

[jessRX8passion]

Pour info, seraient "taxables" les véhicules dont le Certificat d'Immatriculation porte la mention de la classe d'émissions de CO2 : donc après janvier ou juin 2005 il me semble (à vérifier)

C'est pas juin 2004
En tout cas j'espère que se sera comme çà vu que ma 8 est de mai 2004 et ne porte pas la mention CO² sur la CG

A mon avis je ne les vois pas revenir en arrière, la mienne est d'octobre 2004, et comporte bien cette mention de rejet de CO2; et franchement payé une taxe supplémentaire pour avoir droit de conduire un véhicule que j'ai payé de ma poche et honnêtement....

[@rnaud]

C’est du raquête !!!
En plus des voitures neuves je viens de me rendre compte qu’ils taxent même les voitures d’occas :
2€/g entre 200 et 250 g
4€/g au dessus de 250 g limité à 300 €

Ex : CG pour 13 CV

46 x 13 = 600
2 /g :50 x 2 = 100
4/g : 17 x 4 = 68

Soit 600+100+17= 768
Ils grattent partout

[Wankel]

D'où viennent toutes ses informations? malus annuel rétroactif avec date précise et tout?!

[evilspoon]

C’est du raquête !!!
En plus des voitures neuves je viens de me rendre compte qu’ils taxent même les voitures d’occas :
2€/g entre 200 et 250 g
4€/g au dessus de 250 g limité à 300 €

Ex : CG pour 13 CV

46 x 13 = 600
2 /g :50 x 2 = 100
4/g : 17 x 4 = 68

Soit 600+100+17= 768
Ils grattent partout

Ben mon on le savait ca moi j'avais regardé pour le Tuscani, j'etais juste pile poile en dessous de 200 d'ailleurs (de mémoire)

Et certain confirmeront la note avec leur 8 acheté en occase

Un vieux topic

[jessRX8passion]

C’est du raquête !!!
En plus des voitures neuves je viens de me rendre compte qu’ils taxent même les voitures d’occas :
2€/g entre 200 et 250 g
4€/g au dessus de 250 g limité à 300 €

Ex : CG pour 13 CV

46 x 13 = 600
2 /g :50 x 2 = 100
4/g : 17 x 4 = 68

Soit 600+100+17= 768
Ils grattent partout

Ben mon on le savait ca moi j'avais regardé pour le Tuscani, j'etais juste pile poile en dessous de 200 d'ailleurs (de mémoire)

Et certain confirmeront la note avec leur 8 acheté en occase

Un vieux topic

Ca fait une éternité que c'est en place ce truc là....